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Mentions Légales

1. Présentation du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://lalbenque-chess-club.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire :

Nom : Lalbenque Chess Club
Adresse : 120, rue du Marché aux truffes - 46230 Lalbenque
Téléphone : 06 33 90 70 37
Email : lalbenquechessclub@gmail.com
SIREN : 924181316
RNA : W461007008

Responsable de publication :

Nom : Daniel Boukez
Email : lalbenquechessclub@gmail.com

Webmaster :

Nom : Daniel Boukez
Email : lalbenquechessclub@gmail.com

Hébergeur :

Nom : Hostinger
Adresse : 61 Lordou Vironos Street, Larnaca, 6023, Chypre
Téléphone : +370 5 204 1358

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

L’utilisation du site https://lalbenque-chess-club.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site sont donc invités à les consulter de manière régulière.

3. Description des services fournis

Le site https://lalbenque-chess-club.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités du club. Le propriétaire du site s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

4. Propriété intellectuelle et contrefaçons

Le propriétaire du site est titulaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable du Club d'échecs de Lalbenque.

5. Limitations de responsabilité

Le propriétaire du site ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur lors de l’accès au site https://lalbenque-chess-club.com, résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

6. Gestion des données personnelles

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), les utilisateurs disposent d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement et de portabilité des données personnelles les concernant.

Les données collectées (nom, adresse e-mail, téléphone, adresse IP) sont destinées uniquement à la gestion des activités de l’association et ne sont jamais transmises à des tiers.

Pour toute demande concernant la gestion des données personnelles, l'utilisateur peut contacter lalbenquechessclub@gmail.com.

7. Liens hypertextes et cookies

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8. Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://lalbenque-chess-club.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Cahors (46).

9. Les principales lois concernées

  • Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

  • Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.

  • Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

10. Contact

Pour toute question relative aux mentions légales ou à l’utilisation du site, vous pouvez nous contacter :

📧 Email : lalbenquechessclub@gmail.com
📍 Adresse postale : 120, rue du Marché aux truffes - 46230 Lalbenque
📞 Téléphone : 06 33 90 70 37